| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| D11 Page 177 | Séance du 21 Mai 1892|-|Nomination des Commissions - Registre D11 Page 177
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| D11 Page 178 | Commission des logements insalubres|-|Nomination de 2 membres du Bureau de Bienfaisance|-|Réponse de la Compagnie de l'Est à la plainte du Conseil|-|Ecoulement d'eau du fort - Renvoi à la Commission - Registre D11 Page 178
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| D11 Page 179 | Réponse du Directeur des postes aux réclamations du Conseil|-|Etude de divers projets par la Commission des travaux|-|Réclamation de M. Guilloux sur les dépôts d'ordures|-|Demande de M. Legée de continuer l'Eclairage pendant l'été|-|Réclamation de M. Legée au sujet des dépôts de choux - Registre D11 Page 179
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| D11 Page 180 | Demande de M. Legée de réunir la Commission des postes|-|Proposition Mariey au sujet du balayage des ruisseaux|-|Proposition Billan de laisser les bornes fontaines ouvertes toute la journée|-|Nombre des Elèves de l'Ecole des filles|-|Examen des comptes et du budget par la Commission des finances - Registre D11 Page 180
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